MENTIONS LEGALES

INFORMATIONS LEGALES — LOI LCEN 2004-575

Dernière mise à jour : 13 avril 2026

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ARTICLE 1 — EDITEUR DU SITE

Le Site sxpress.fr est édité par :

  • Raison sociale : [NOM DE LA SOCIÉTÉ]
  • Forme juridique : [FORME JURIDIQUE, ex. : SAS / SARL / Association loi 1901]
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  • Siège social : [ADRESSE]
  • SIRET : [SIRET]
  • RCS : [NUMÉRO RCS]
  • TVA intracommunautaire : [NUMÉRO TVA]
  • Téléphone : [TÉLÉPHONE]
  • Email : contact@sxpress.fr
  • Site web : https://www.sxpress.fr

Ci-après dénommée « l’Éditeur » ou « l’Organisateur ».

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ARTICLE 2 — DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication du Site est :

[NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION]
En qualité de [QUALITÉ, ex. : Président / Gérant / Directeur Général]
Contact : contact@sxpress.fr

Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 modifiée, le Directeur de la publication est la personne responsable du contenu publié sur le Site.

ARTICLE 3 — HEBERGEUR

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  • OVH SAS
  • Société par Actions Simplifiée au capital de 10 174 560 euros
  • RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
  • Siège social : 2, rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61
  • Site internet : www.ovhcloud.com

ARTICLE 4 — ACCES AU SITE

Le Site est accessible gratuitement depuis tout lieu à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’ensemble des frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) reste à sa charge.

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L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.

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5.3 — INTERDICTION DE REPRODUCTION

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ARTICLE 6 — RESPONSABILITE

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