Derniere mise a jour : 13 avril 2026

Conformement aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’Economie Numerique (LCEN), il est porte a la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site sxpress.fr (ci-apres « le Site ») les presentes mentions legales.

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ARTICLE 1 — EDITEUR DU SITE

Le Site sxpress.fr est edite par :

◆ Raison sociale : [NOM DE LA SOCIETE]
◆ Forme juridique : [FORME JURIDIQUE, ex. : SAS / SARL / Association loi 1901]
◆ Capital social : [MONTANT] euros
◆ Siege social : [ADRESSE]
◆ SIRET : [SIRET]
◆ RCS : [NUMERO RCS]
◆ TVA intracommunautaire : [NUMERO TVA]
◆ Telephone : [TELEPHONE]
◆ Email : contact@sxpress.fr
◆ Site web : https://www.sxpress.fr

Ci-apres denommee « l’Editeur » ou « l’Organisateur ».

Le SXPRESS est un evenement musical organise les 21 et 22 aout 2026 aux Arenes de Frejus, France.

ARTICLE 2 — DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication du Site est :

[NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION]
En qualite de [QUALITE, ex. : President / Gerant / Directeur General]
Contact : contact@sxpress.fr

Au sens de l’article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 modifiee, le Directeur de la publication est la personne responsable du contenu publie sur le Site.

ARTICLE 3 — HEBERGEUR

Le Site est heberge par :

◆ OVH SAS
◆ Societe par Actions Simplifiee au capital de 10 174 560 euros
◆ RCS Lille Metropole : 424 761 419 00045
◆ Siege social : 2, rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
◆ Telephone : +33 (0)8 99 70 17 61
◆ Site internet : www.ovhcloud.com

ARTICLE 4 — ACCES AU SITE

Le Site est accessible gratuitement depuis tout lieu a tout utilisateur disposant d’un acces a Internet. L’ensemble des frais supportes par l’utilisateur pour acceder au service (materiel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) reste a sa charge.

L’Editeur met en œuvre tous les moyens raisonnables a sa disposition pour assurer un acces de qualite au Site, mais n’est tenu a aucune obligation d’y parvenir.

L’Editeur ne saurait etre tenu responsable de tout dysfonctionnement du reseau ou des serveurs ou de tout autre evenement echappant a son controle raisonnable, qui empecherait ou degraderait l’acces au Site.

L’Editeur se reserve la possibilite d’interrompre, de suspendre momentanement ou de modifier sans preavis l’acces a tout ou partie du Site, afin d’en assurer la maintenance ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit a aucune obligation ni indemnisation.

ARTICLE 5 — PROPRIETE INTELLECTUELLE

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L’ensemble du contenu du Site sxpress.fr, incluant de facon non limitative : les textes, articles, photographies, images, illustrations, videos, sons, musiques, graphismes, logos, icones, mise en page, logiciels, animations, bases de donnees, noms de domaine, marques, brevets, la structure generale du Site et tout autre element composant le Site, est la propriete exclusive de [NOM DE LA SOCIETE] ou de ses partenaires et est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

5.2 — MARQUES ET LOGOS

La denomination « SXPRESS », le logo du SXPRESS, ainsi que l’ensemble des marques, denominations commerciales, enseignes, noms de domaine, signes distinctifs et logos figurant sur le Site sont la propriete exclusive de [NOM DE LA SOCIETE] ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, representation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces elements, y compris les applications informatiques, sans l’accord prealable et ecrit de [NOM DE LA SOCIETE], est strictement interdite et constituerait une contrefacon sanctionnee par les articles L.713-2 et suivants du Code de la propriete intellectuelle.

5.3 — INTERDICTION DE REPRODUCTION

Toute reproduction, representation, modification, publication, transmission, denaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l’autorisation ecrite prealable de [NOM DE LA SOCIETE].

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5.4 — LICENCE D’UTILISATION LIMITEE

L’utilisateur est autorise a consulter le Site a des fins strictement personnelles et privees. Il peut proceder a une copie pour son usage strictement personnel et prive, a condition de respecter les droits de propriete intellectuelle de l’Editeur. Toute utilisation commerciale est strictement interdite.

ARTICLE 6 — RESPONSABILITE

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Les informations publiees sur le Site sont fournies a titre indicatif et sont susceptibles d’etre modifiees a tout moment. L’Editeur s’efforce de fournir des informations les plus precises possibles, mais ne saurait garantir l’exactitude, la completude et l’actualite des informations diffusees sur le Site.

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6.2 — LIMITATION DE RESPONSABILITE

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7.1 — LIENS SORTANTS

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◆ Droit d’acces (article 15 du RGPD)
◆ Droit de rectification (article 16 du RGPD)
◆ Droit a l’effacement (article 17 du RGPD)
◆ Droit a la limitation du traitement (article 18 du RGPD)
◆ Droit a la portabilite des donnees (article 20 du RGPD)
◆ Droit d’opposition (article 21 du RGPD)

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Vous disposez egalement du droit d’introduire une reclamation aupres de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertes) — www.cnil.fr

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◆ Design graphique :
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ARTICLE 12 — CONTACT

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